|Mentions Légales|
Informations Générales
Propriétaire du site web : Maximiliano Inostroza NIF / TVA 60040867B N° TVA intracommunautaire ESY3373927W
Adresse e-mail: info@mister-confetti.com
Numéro de téléphone : +34 684 08 60 12
Tous droits réservés.
A. Conditions d’Accès et d’Utilisation du Site Web
L’utilisateur s’engage à utiliser le site web et les services conformément à la loi, aux présentes mentions légales, ainsi qu’à la morale, aux bonnes mœurs et à l’ordre public généralement acceptés.
Ce site est proposé à condition que vous acceptiez intégralement les termes, conditions et communications contenus dans les présentes mentions légales. L’utilisation de ce site constitue votre acceptation de ces derniers.
Ce site est uniquement destiné à l’usage personnel de l’utilisateur. Il vous est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, utiliser, reproduire, publier, concéder sous licence, céder, vendre ou créer des œuvres dérivées 1 des informations, produits ou services que vous pourriez obtenir de ce site.
B. Liens vers des Sites Tiers
Ce site web met à la disposition des utilisateurs des dispositifs techniques de connexion permettant d’accéder à des sites appartenant à des tiers ou gérés par eux. Leur seul objectif est de fournir aux utilisateurs un accès aux informations, contenus et services disponibles sur Internet.
Le site https://mister-confetti.com décline toute responsabilité quant aux informations contenues sur des pages web de tiers accessibles via des liens ou des moteurs de recherche sur nos pages. Cependant, nous nous engageons à supprimer les liens si nous avons connaissance de contenus illégaux ou portant atteinte aux droits de tiers. 1 Les utilisateurs eux-mêmes peuvent informer mister-confetti.com de l’existence de tels contenus s’ils les trouvent.
C. Contenu
Les informations, logiciels et/ou produits ou services contenus sur ce site web peuvent comporter des erreurs typographiques, des imprécisions et des inexactitudes dont Mister Confetti est responsable, sauf dans le cas où elles proviendraient de pages de tiers auxquelles l’utilisateur accède via les liens placés sur notre site web ou en cas de problème informatique.
D. Usage Illégal ou Interdit
Il est strictement interdit d’utiliser ce site à des fins illégales ou non autorisées en vertu des présents termes, conditions et/ou communications.
E. Modification de ces Termes et Conditions
Mister Confetti se réserve le droit de modifier les termes, conditions et communications en fonction desquels ce site est proposé.
F. Droits de Propriété Intellectuelle
L’utilisateur reconnaît et accepte que tous les droits sur le contenu de ce site web appartiennent à Mr. Confeti et, par conséquent, toute modification, adaptation, communication publique, reproduction, distribution, vente, location, mise à disposition et tout autre droit de propriété intellectuelle réalisé par l’utilisateur sans le consentement de Mr. Confeti est interdit.
De même, Mr. Confeti est titulaire des droits de propriété industrielle découlant des éléments qui composent son site web ou, dans tous les cas, dispose de l’autorisation correspondante pour leur utilisation.
Ces conditions s’appliquent également aux éléments du site web appartenant à des entreprises ou entités collaboratrices, sauf consentement de leur part.
En aucun cas, Mr. Confeti ne saurait être tenu responsable des éventuelles infractions que tout utilisateur du site pourrait commettre en la matière.
G. Loi Applicable et Juridiction
De manière générale, les relations découlant de la prestation des services contenus sur ce site web sont soumises à la législation et à la juridiction espagnoles. Pour résoudre des problèmes ou poser des questions concernant ce site web, veuillez contacter Mr. Confetti par e-mail à l’adresse suivante :info@mister-confetti.com
En tant que commerçants établis dans l’UE et utilisant des contrats de vente de produits en ligne, nous offrons à nos clients l’accès à cette plateforme de résolution des litiges en ligne.
L’exercice de ces droits est personnel. Par conséquent, vous ne pouvez les solliciter que pour les données dont vous êtes propriétaire. Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, vous pouvez le faire en envoyant un e-mail à [dirección de correo electrónico eliminada]. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai maximum de 30 jours ouvrables.